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Règlement temps de travail : l'intégralité des documents soumis à avis du Comité Technique central et les amendements déposés par le SUPAP-FSU et l'intersyndicale
Le SUPAP-FSU, comme les autres organisations de l’intersyndicale « Pas une minute de plus ! », a voté contre le règlement du temps de travail des personnels de la Ville de Paris lors du CT central du 18 juin 2021.
Pour lire le compte rendu de cette séance, c’est ICI
Retrouvez en pièces jointes :
- La présentation du règlement
- Le règlement temps de travail soumis à avis
- L’annexe 1 : les références règlementaires
- L’annexe 4 : la grille de sujétion par métiers et directions
- L’annexe 6 : la liste des sites bénéficiant encore d’un temps de trajet sur la pause méridienne
- L’annexe 8 : les autorisations spéciales d’absence en vigueur à la Ville de Paris
- Les 72 amendements déposés par le SUPAP-FSU
- Les 7 amendements déposés par l’intersyndicale « Pas une minute de plus ! »
- Le règlement temps de travail modifié intégrant les amendements adoptés en CT central
- L'annexe 4 : la grille de sujétion par métiers et directions modifiée, intégrant les amendements adoptés en CT central