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Base de données générales Ville de Paris
Retrouvez ici les textes et documents généraux applicables aux agents de la Ville de Paris
le règlement temps de travail de la Ville de Paris applicable à compter du 1er janvier 2022
Les services bénéficiant d'un niveau de sujétion
Les ASA en vigueur à la Ville de Paris
Le guide de l'ARTT de 2011
Le protocole d'accord cadre sur le temps de travail de 2001
Les délibérations sur les cycles de travail
Décret n°94-415 du 24 mai 1994 portant dispositions statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes prenant en compte les modifications intervenues du fait du décret du 14 juin 2018
Note sur le droit syndical applicable à la Ville de Paris
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