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Publié par SUPAP-FSU

Retrouvez ici les textes et documents généraux applicables aux agents de la Ville de Paris

Le protocole d'accord cadre sur le temps de travail

Les délibérations sur les cycles de travail

Décret n°94-415 du 24 mai 1994 portant dispositions statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes prenant en compte les modifications intervenues du fait du décret du 14 juin 2018

Note sur le droit syndical applicable à la Ville de Paris

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